26 février 2010

N°36 Editorial : Gagner un procès c’est bien, mais…

Le Choc du mois a bien failli disparaître. Ça n’a tenu qu’à un fil. Ou plutôt à une décision de justice qui a donné tort au Choc, quinzomadaire, comme on dit en gloubi-boulga, propriété du groupe Hachette-Filipacchi et de sa société éditrice qui nous attaquaient. Sur quoi ? Sur le titre Le Choc du mois, rien de moins. Une querelle en droit de propriété, de ces querelles qui font rapidement grimper les frais d’avocat et vous saignent une trésorerie en moins de temps qu’il n’en faut pour l’écrire.

De quoi vous parle-t-on au juste, devez-vous vous dire. Un petit retour en arrière s’impose donc. Vous vous souvenez peut-être que le premier Choc du mois a cessé de paraître en 1993 à la suite d’ennuis judiciaires (mais d’une tout autre nature que ceux qui viennent de nous frapper). Son rédacteur en chef, Bruno Larebière, avait alors pris soin de faire déposer le titre Le Choc du mois à l’Institut national de la propriété industrielle, en 1999, en attendant des jours meilleurs, qui finirent par revenir, comme vous savez.
Mais dans l’intervalle, Bruno Larebière apprit que la SCPE (Société de conception de presse et d’édition) allait lancer un bimensuel malencontreusement baptisé Choc. Il s’empressa de l’informer qu’il était propriétaire du titre Le Choc du mois, en lui faisant défense de l’exploiter pour toute publication de presse. Son courrier resta lettre morte. Or voilà que quelques temps plus tard, la SCPE l’approcha… dans l’intention de lui racheter la marque. Ce à quoi il se refusa, étant en négociation avec Jean-Marie Molitor, qui avait l’intention de relancer Le Choc du mois. Chose faite en mai 2006. Le Choc du mois nouvelle série démarrait. Jusque-là tout allait bien, mais le 20 novembre 2006, la SCPE nous assignait en justice – nous, société éditrice du Choc du mois – pour contrefaçon de ses marques et nous faisait condamner à lui verser 5 000 euros.
Une catastrophe à tous les égards, puisque, selon toute apparence, il ne nous restait plus qu’à tirer le rideau, ou à reparaître sous une autre forme, un peu comme La Nouvelle revue d’histoire, jadis contrainte de s’appeler La NRH. Du genre Le CDM. On a vu mieux comme titre. En conséquence, nous nous résolûmes à consulter un avocat spécialisé dans le droit des marques. Sage décision, car l’avocat en question nous invita à porter de nouveau l’affaire devant les tribunaux, à la condition de payer au préalable les 5 000 euros à la SCPE, faute de quoi nous ne pourrions l’attaquer en justice. Va donc pour 5 000 euros et les honoraires d’avocat !
Le problème, quand on commence à payer, c’est que ça n’en finit pas. Surtout avec les avocats spécialisés. La compétence est précieuse. C’est pour cela qu’on la paye si cher (plusieurs dizaines de milliers d’euros, pour ce qui nous concerne). On n’a certes pas dépensé en vain notre argent, puisque le dernier jugement, rendu le 29 avril 2009, a fait condamner la SCPE, en reconnaissant qu’il ne pouvait y avoir de confusion défavorable pour un bimensuel tel que Le Choc. Si d’ailleurs, l’un des deux titres peut se plaindre à bon droit de cette fâcheuse homonymie, c’est bien plutôt le nôtre, ainsi que nous l’avons fait constater par huissier : les kiosquiers à qui l’on demandait Le Choc du mois présentant systématiquement Choc.
Voici donc la SCPE condamnée à nous verser 5 000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, somme dérisoire néanmoins, eu égard aux frais d’avocat engagés, d’autant que nous récupérerons cette somme qu’après le 29 avril 2011. C’est ainsi que nous avons gagné, mais en mettant en péril notre trésorerie. En somme, nous célébrons une victoire à la Pyrrhus.
En attendant, nous avons plus que jamais besoin de vous, de vos abonnements, de VOS DONS.
Ce numéro a également été envoyé GRATUITEMENT À VOUS ANCIENS ABONNÉS que nous espérons très vite retrouver parmi nos fidèles lecteurs.
Faites connaître Le Choc du mois, diffusez-le, offrez-le, si vous vous reconnaissez en lui. Si la presse écrite n’est pas en grande forme, c’est qu’elle est trop souvent aseptisée (voir notre dossier). Le Choc du mois cherche à s’en démarquer. C’est ce qui le rend précieux à nos yeux. AIDEZ-LE À SURVIVRE !

 


15:40 Publié dans le Choc le mensuel | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note |

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